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Tantièmes de copropriété

Les tantièmes désignent la proportion d'une certaine grandeur, et ce, par le biais d'une fraction ou d'un pourcentage. Ainsi, la notion de tantième est beaucoup utilisée en droit immobilier pour la copropriété. De ce fait, la part de copropriété détenue par chacun des propriétaires est exprimée en tantièmes. En clair, la copropriété est divisée en millièmes et chacun en détient une partie, proportionnelle à son bien immobilier. 

Les tantièmes, ou millièmes de copropriété, sont principalement utilisés pour les votes en assemblée générale. Plus un propriétaire détient de tantièmes, plus pouvoir de vote sera important. Ils peuvent aussi servir à répartir les charges générales mais il n'est pas rare que tantièmes de copropriété et tantièmes de charges soient distincts. Pour ce qui est de la répartition de charges particulières (ascenseurs, travaus d'amélioration...), il y a presque toujours des grilles de millièmes spécifiques.

 La détermination des tantièmes s'effectue en fonction de la loi qui se fonde sur des éléments objectifs, tels l'accès aux équipements et services de la copropriété, mais celle-ci peut être modifiée par décision unanime de l'assemblée générale de copropriété.


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